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RSI travailleur indépendant une autre solution

Effectivement il existe une autre solution en tant que travailleur indépendant de ne pas cotiser au RSI.  Vous allez découvrir dans cet article, le statut que j’ai choisi en tant que travailleur indépendant pour ne pas cotiser auprès du RSI.

 

Mais avant cela, voici en détail ce qui se passe en ce moment contre le RSI (Régime Social des Indépendants).

 

M6 Zone Interdite sur « l’administration qui nous rend fou » et sur le RSI.

 

Le dimanche 14 décembre, l’émission Zone Interdite sur M6 a diffusé une émission sur le thème de l’administration français et notamment sur le RSI.

Durant le reportage, nous avons pu apprendre que :

L’origine du RSI était la fusion de la sécurité sociale, caisse de retraite et l’URSSAF pour les indépendants.

Lors de cette fusion, il y a des cotisations farfelues, injustifiées, des pertes de dossiers. De ce fait, le RSI relance ses bénéficiaires afin de régulariser leur situation (qui avaient déjà payé à l’époque).

On a découvert également, une centrale d’appel (sous-traitance) qui avait accès à nos données privées. Pourquoi ?

Car le centre d’appel du RSI est très vite saturé par le manque de personnels. C ‘est pour cette raison qu’ils font appel à un sous-traitant qui a pour intérêt d’être rentable ; pas plus de 3,30 minutes par personne. Le RSI paye ce sous-traitant au nombre d’appel effectué.

Lors du reportage de l’émission Zone Interdite on a pu apprendre également que pour que votre dossier soit traité dans les 48 heures, qu’il faut les menacer : soit se suicider, soit porter plainte.

 

 

 

Comment j’ai réussi à quitter le RSI tout en restant travailleur indépendant ?

 

Effectivement, j’ai réussi à quitter le RSI et je suis toujours indépendant. Mais comment j’ai fais ? Voici mon histoire.

Tout a commencé en février 2014 lors de ma participation à l’espace web de Brioude où j’ai rencontré Anne Bernadi qui m’a confié qu’elle était sous le statut d’entrepreneur salarié.

Elle m’a expliqué comment fonctionnait ce statut et comment je devais faire si je souhaitais changer pour ce statut.

Le statut entrepreneur salarié est délivré par des sociétés de coopérative d’activité d’emploi comme Appuy Créateur qui se trouve à Clermont-Ferrand (Auvergne).

 

logo-appuy-createursQu’est ce qu’une société de coopérative d’activité d’emploi ?

 

Appuy créateur est une SARL SCOP qui a été créé en 2005 et compte actuellement 180 entrepreneurs salariés. Appuy créateur est composé d’une équipe de 10 personnes :

Sandrine BARRIÈRE la gérante et en charge de l’accompagnement des entrepreneurs sur le plan financier et de la gestion du développement de la CAE.

Il y a 3 personnes en charge de la formation et de l’accompagnement commerciale des entrepreneurs.

Et pour finir un service comptabilité et administrative en charge du social (fiches paye), des déclarations sociales et fiscales et de la clôture des comptes.

 

Le statut entrepreneur salarié – mode d’emploi :

 

Suite aux échanges que j’ai eus avec Anne Bernadi, je me suis intéressé un peu plus près au sujet de ce statut. J’ai appelé Appuy créateur et j’ai assisté à l’une de ces réunions d’informations.

 

Voici ce que j’ai appris lors de cette réunion :

 

Le statut d’entrepreneur salarié nous permet d’être entrepreneur et salarié. Cela nous permets d’ouvrir des droits sociaux (sécurité sociale, retraite et chômage) comme l’ensemble des salariés de n’importe quelle entreprise.

Avant d’obtenir ce statut, Appuy créateur nous propose une convention d’accompagnement.

Cette convention permet aux porteurs de projets de disposé de 3 mois pour préparer et participer aux différents ateliers et formations afin qu’il puisse créer son propre emploi et de bénéficier de tout l’accompagnement de la Coopérative d’activité emploi.

 

Quels sont les ateliers et les formations proposées par Appuy Créateur :

  • Atelier et rendez-vous personnalisé pour définir son offre (produit, prix, distribution, publicité, etc.)
  • Atelier de prospection et de stratégie commerciale.
  • Atelier sur la communication et les supports de communications.

 

A savoir que l’entrepreneur peut commencer à prospecter et à rédiger des devis en attendant de facturer son premier client.

 

Que se passe-t-il une fois que l’on a facturé son premier client ?

On obtient un contrat de travail qui est un CDI et le statut d’entrepreneur salarié.

Le CDI est établie sur un nombre d’heure défini à la 1ère facture et modulable en fonction de l’évolution du chiffre d’affaire. Les heures de travail sur rémunéré sur la base du SMIC.

Il est entièrement possible de cumuler une activité inférieure à 110 heures mensuelles auprès de la CAE et obtenir un complément par le Pôle emploi si vous êtes indemnisé par celui-ci.

On continue à bénéficier des avantages comme les ateliers, les formations et de l’ensemble de l’accompagnement de la CAE.

 

Comment fonctionne le parcours d’accompagnement personnalisé ?

Une fois que vous avez assisté à la réunion d’information, voici le parcours d’un futur entrepreneur salarié :

 

1ère étape : la convention d’accompagnement (durée 3 mois)

2e étape : Contrat de travail « entrepreneur salarié » (durée CDI)

3e étape : au bout de 3 ans on peut soit devenir associé de la CAE ou soit prendre son indépendance avec un autre statut (SAS, SASU, SARL etc.).

 

Comment se déroule la facturation ?

Comme tout indépendant qui reçois une demande pour une proposition commerciale on commence par :

 

  1. Rédaction et envoie du devis
  2. On réceptionne le devis signé
  3. On envoie à la CAE la demande de facture d’acompte et on réceptionne le PDF de la facture d’acompte que l’on envoi ensuite à son futur client.
  4. On réalise la prestation.
  5. On est informé par la CAE de la réception du montant de l’acompte
  6. Une fois que la prestation est sur le point de se terminer, on envoie à la CAE la demande de facture du solde à payer après acompte.
  7. Une fois la prestation terminé on envoi la facture à son client.
  8. Celui-ci à 40 jours pour nous payer si non pénalité de retard etc.

 

Effectivement, l’avantage de faire partie d’une CAE c’est qu’ils peuvent nous aider sur le plan juridique du moins avant l’étape « tribunal ».

Et dans tous les cas, on peut solliciter l’aide de notre conseiller de mission (qui est toujours le même, enfin c’est comme cela chez Appuy Créateur).

Pour finir sur la facturation et ce que permet le statut d’entrepreneur salarié s’est de facturer en HT.

 

Combien cela me coûte d’être entrepreneur salarié ?

 

Comme tout indépendant, j’ai des charges à payer. Voici comment cela se passe contrairement :

Imaginons que je facture à un client 1000 euros HT donc 1200 euros TTC

  • On retire les 20% de TVA -200 euros.
  • On revient à 1000 euros.
  •  Charges : -10% pour le fonctionnement d’Appuy Créateur : 100 euros
  • Les charges sociales et patronales : 38% pour un salaire inférieur ou égale au SMIC : 342 euros.
  • Il vous reste en salaire net : 558 euros.

 

A savoir en plus que si vous avez des achats (exemple : achats d’images pour illustrer un site web) vous serez rembourser de cette achat.

 Si vous avez des frais (exemple : déplacement chez le client) vous serez remboursés.

Concernant les frais on peut être remboursés pour les déplacements, les petit équipement, les formations (hors ceux de la CAE), les frais postaux etc.

**Les salaires sont versés à partir du 28 de chaque mois et les achats et les frais sont à envoyé avant le 10 de chaque mois pour être rembourser le mois d’après.

 

Que se passe-t-il si durant mon exercice d’entrepreneur salarié, je n’édite pas de nouvelle facture ?

 

(Pas de bras, pas de chocolat !) Rassurez-vous, il m’est arrivé depuis que je suis rentré chez appuy créateur de ne pas facturer de client durant 1 mois. Dans ce cas là, Vous ne payé pas les 10%, ni les charges salariales et partonales (38%)

C’est pour cela, quand on démarre en tant qu’entrepreneur salarié, il est important de bien définir son nombre d’heure pour créer son salaire.

Et pour finir, l’accompagnement que propose une CAE comme Appuy créateur est là justement pour nous accompagner afin que notre activité et son fonctionnent se déroule bien.

Et c’est extrêmement agréable, de ce sentir accompagné pour mener à bien son activité et ainsi ce consacré pleinement à ses clients.

domaine-activite-CAE

 

Conclusion :

 

Voilà la solution que je propose pour ceux qui ne souhaitent plus faire partie du RSI. Pour moi le statut d’entrepreneur salarié et une bonne alternative.

Pour connaître les secteurs d’activité qui font partie d’appuy créateur : http://appuy-createurs.fr/annuaire/categories/

Et voici une petite vidéo pour en savoir plus sur le statut d’entrepreneur salarié.

 

Pour toutes questions, n’hésitez pas à commenter cet article et si vous apprécier cette alternative au RSI n’hésitez pas à partager cet article.

 

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15 réflexions sur “RSI travailleur indépendant une autre solution”

  1. bonjour,
    j’arrive un peu en retard dans la discussion, mais vous n’avez pas mentionné le SASU qui permet d’être gérant salarié de son entreprise. Qu’en pensez-vous ?

  2. je souhaiterais compléter ton article très bien fait sur la possibilité également pour un entrepreneur indépendant dans le domaine de la prestation intellectuelle de se rapprocher de société de portage salarial qui est beaucoup plus souple que la coopérative. pas besoin d’attendre un an pour savoir combien on va toucher ! Il y a l’accompagnement et le suivi administratif mais ton salaire est calculé sur le ca prévisionnel et signé. Comme tu le dis si bien pas de bras pas de chocolat, pas de facturation pas de salaire et pas de frais ! Tu peux également faire des notes de frais ce qui est un vrai plus par rapport au statut d’auto entrepreneur et pas de plafond de CA. En fonction de l’évolution de son activité, on peut ensuite décider d’aller vers un autre statut en ayant une meilleure visibilité de son business.

    1. Merci pour ton retour Béatrice.
      A vrai dire, je ne sais pas si il y a une différence entre portage salarial et coopérative.
      Il faut que je leur pose la question…
      Mais pour revenir à l’origine de cet article, il existe bien des solution pour ne plus être dépendant du RSI et on peut dire aussi une autre alternative au statut d’Auto-entrepreneur.

  3. Bonjour Cédric,
    je me suis rapprochée dernièrement d’une coopérative d’activité dans mon département, exactement le même principe que tu décris, j’ai assisté à une réunion d’information, effectivement il y a des avantages. Mais n’étant pas encore convaincue, je n’ai pas donné suite, j’ai contacté mon Pôle Emploi pour participer à un atelier de créateur d’entreprise pour leur parler de mon projet, et ainsi voir plus clair, je devrais rejoindre cet atelier dès janvier prochain.
    Cependant, il y a quelques jours j’ai rencontré une créatrice de bijoux qui a rejoint cette même coopérative, cela fait presque 2 ans qu’elle y est, et malgré tous les avantages qu’offrent ce statut, elle m’a avoué avoir eu une mauvaise surprise à la fin de sa première année : apparemment la coopérative bloque sur un compte les revenus excédents son salaire mensuel, elle avait ainsi cumulé 1800 € qu’elle s’attendait à récupérer, la mauvaise surprise a été de constater que la coopérative lui en a prit la moitié ! Je ne sais pas à quel titre la coopérative s’est justifiée, en tout cas elle ne s’y attendait pas du tout. Je crois que tu n’as pas encore fait une année complète avec eux, as-tu entendu parler d’une quelconque taxe ou de frais de fonctionnement qui justifieraient cela ?

    1. Bonjour Priscille,
      Tout d’abord merci pour ton commentaire.

      Effectivement je n’ai pas encore une année complète auprès de ma CAE. Mais parmi les formations que j’ai fait, il y a une eu partie qui concerne l’excédents. Et voici ce qu’ils nous ont dit à ce propos : (Je vais essayer d’être le plus clair, n’hésite surtout pas si tu as d’autres questions)

      Une fois que tu signe la convention avant d’obtenir ton statut d’entrepreneur salarié tu as un rendez-vous avec le service comptable.

      Ce rendez-vous te permet de définir ton temps de travail (la loi autorise 10 heures par mois minimum).
      Pourquoi faut-il définir son temps de travail ? Car sur une fiche de paye cela doit apparaître. Même si dans la pratique tu fais bien plus que 10 heures par mois.

      Une fois que ce temps de travail défini on l’additionne au taux horaire (sur la base du SMIC)
      Pour finir on le calcul pour une année en ajoutant les charges (10% de la CAE / 38% charges salarial et patronale / TVA 20%)

      Pour simplifié : tu souhaite un salaire de 1000 euros NET/mois il te faut un chiffre d’affaire de 22000s euro par an.

      Maintenant imaginons durant ton année tu viens à dépasser ces 22000 euros. Tu te retrouve avec un excédent de 1800 euros (comme la créatrice de bijoux)

      Dans ce cas, tu as un rendez-vous avec le service comptable (en novembre ou décembre). Lors de ce rendez-vous, tu fais un point sur ta situation et tu vois ce qu’il est possible de faire avec ces 1800 euros.

      1ère possibilité: c’est de faire des petites investissements de moins de 500 euros HT pour que cela rentre dans les frais de l’entreprise (haut delà de 500 euros HT cela devient de l’amortissement remboursable sur 1 à 3 ans)

      2e possibilité : c’est d’augmenter le salaire. Mais à savoir si c’est le cas et que tu touche déjà un SMIC mensuel, de 38% de charges salarial et patronale tu passes à 60% de ces charges (Loi Fillon).

      3e possibilité : elle peut utiliser cette excédent comme un 13e mois. (Mais sur ce 13e mois les 38% de charges s’appliquent).

      4e possibilité : Elle peut les épargnés sur différents types de supports ( à voir avec sa CAE ce qu’elle lui propose). Au sein e ma CAE il propose d’un livret où l’argent est bloqué pendant 5 ans.

      5e possibilité : et à mon avis c’est celle-ci que la créatrice de bijoux a du avoir de la part de sa CAE c’est ce qu’il propose sous cette forme :

      1800 euros NET / 2 = 900 euros :
      1 partie est soit réserver comme (prime ou investissement, ou épargné)
      et la 2e partie des 900 euros rentre dans un COMPTE COMMUN où 50 % des excédents de l’ensemble des entrepreneurs salarié et regroupé et avec cette argent il y a 40% qui part en investissement pour le fonctionnement de la CAE et 60% qui est reversé à l’ensemble des entrepreneurs salarié soit sur la forme (de prime ou épargné).

      Pourquoi il font cela avec cette 5e possibilité. CAR il est interdit par la loi qu’un entrepreneur-salarié ( et je crois également pour tout type d’entreprise) de faire de l’excédent. Tu dois soit les ré-investire ou les reverser en salarie, prime etc.

      Au 31/12 de chaque année, les comptes de toutes entreprises doivent retomber à 0.

      Et c’est aussi une manière d’optimiser la fiscalisation car il faut savoir que l’état se sert bien à tout les niveaux afin de t’en prendre le plus possible. Pour éviter cela, il est important de bien comprendre et de ne pas hésitez à échanger avec le service comptable de la CAE.

      A savoir qu’au sein de ma CAE, il me bloque aussi deux mois de salaire au cas où je me retrouve dans le scénario suivant où pendant 1 ou 2 mois je ne fais pas de chiffre d’affaire. (cette action est autorisée par la loi, mais pas plus de deux salaire par an).

      J’espère que j’ai étais le plus clair possible. N’hésite pas si tu as d’autres questions.
      Bonne journée
      Cédric

  4. Bonsoir,
    Il est fait autour de cette histoire de rsi / ursaff trop de vague.

    Depuis 1992, une directive européenne existe et oblige la mise en concurence des sociétés oeuvrant pour un état. La France a été condannée à plusieurs reprise et même par le TGI de nice.
    Il faut savoir que le rsi est une entreprise privée à qui l’état français a confiée une mission publique, mais cepandant non inscrite au registre des mutuelle et donc n’a aucun pouvoir légal pour affilier une entreprise.

    J’ai été pendant 20 ans entrepreneur indépendant en Allemagne et jamais je n’ai été obligé de coller au régime social allemand comme le fait la France. Et oui, il y a des pays en Europe qui appliquent et respectent les directives.

    Le verdic est inéluctible! L’ursaff et le rsi vont perdre leur monopole.
    La solution d’intégrer une couveuse / ou autre association pronant le portage salarial n’est pas une solution viable à long terme, et de nombreux entrepreneurs ne verrons pas forcement d’un bon oeil le fait de devoir reverser une partie de l’argent qu’ils ont tant de mal à gagner.

    Eric. H
    Cordialement

    1. Bonjour Eric, merci pour votre commentaire.

      Effectivement cela peut poser problème qu’une partie de son CA revient à une CAE. Mais faut savoir ce que l’on veut.

      C’est à dire : soit on se débrouille tout seul avec la jungle fiscal que nous impose l’état français ou bien on se rapproche de structure comme les CAE et on se consacre à 100% à son activité et à ses clients.

      Temps bien que même, si le RSI et l’URSSAF ne sont pas inscrit au registre des mutuelle, le temps que l’état réforme cette situation dans ce domaine là aussi on perds de l’argent sans être certain que va le récupérer un jour ou l’autre…

      Bon dimanche
      Cédric

  5. Merci pour cet article très intéressant et bien expliqué. Je suis en statut auto-entrepreneur pour une deuxième activité qui complète mes revenus occasionnellement. Mes projets freelance peuvent être amenés à se développer et je me suis demandée si je pouvais faire cette démarche de transformer ce statut en entrepreneur-salarié, vue que je suis en réalité déjà salariée en CDI dans mon emploi principale. Ton article me donne envie de me repencher sur le le sujet ;-)

    1. Bonjour Gaëlle merci pour ton commentaire.
      Effectivement tu peux cumuler un CDI Salarié avec le statut entrepreneur salarié.
      Comme il est possible de définir ton nombre d’heure de travail au sein de ce statut il est autorisé par la loi de cumuler les deux.
      N’hésite pas si tu as d’autres questions.
      Bon dimanche
      Cédric

  6. La présentation de Appuy Créateurs est intéressante. Le titre est maladroit je trouve, mais il attire forcément la lecture vu les « révélations » récentes sur le fonctionnement difficile du RSI :-)
    À partir du moment où tu es entrepreneur « salarié » forcément tu n’es plus soumis aux cotisations du RSI…
    CQFD ?
    Perso je partagerai l’article en modifiant le titre cédric ,
    Valérie

    1. Bonsoir Valérie,
      Effectivement le statut d’entrepreneur salarié me permet de ne plus dépendre du RSI et c’est ce que j’ai voulu démonter dans cet article.
      D’accord, le titre est un peu racoleur, au moins cela m’aura permis de voir l’effet avec ce style de titre…
      Bien sur que tu peux changer le titre en partageant l’article.
      Bonne soirée
      Cédric

  7. Voilà Olivier, je viens de compléter l’article en répondant à tes questions.
    N’hésite pas à me donner ton avis ou d’autres questions.
    Cédric

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